Mentions légales
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1. Informations sur l’éditeur du site
Le présent site internet Contes & Pixels, accessible à l’adresse https://contespixels.com, est édité par :
Anthony Blondelle
Micro-entrepreneur
Nom commercial : Contes & Pixels
Activité : Vente de marchandises (créations fabriquées artisanalement et objets décoratifs réalisés en impression 3D)
Adresse du siège :
16 rue du Hazard
02600 Cœuvres-et-Valsery
France
Numéro SIRET : 9848742200019
Capital social : Sans capital social
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Adresse e-mail de contact :
contespixels@gmail.com
Aucun numéro de téléphone n’est mis à disposition sur le site.
2. Directeur de publication
Le directeur de publication du site est :
Anthony Blondelle
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify
Shopify fournit les services d’hébergement et les infrastructures techniques nécessaires au fonctionnement de la boutique en ligne.
4. Activité du site
Le site Contes & Pixels propose à la vente des créations originales fabriquées par le vendeur, notamment des objets décoratifs réalisés en impression 3D.
Les produits proposés sont destinés à la vente en ligne auprès des clients situés en France.
5. Prix et paiement
Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises lorsque la TVA est applicable.
Conformément au régime de franchise en base de TVA applicable à la micro-entreprise :
« TVA non applicable, article 293 B du CGI »
Les moyens de paiement acceptés sont :
- Carte bancaire ;
- PayPal.
Les paiements sont traités de manière sécurisée via les solutions de paiement disponibles sur Shopify.
6. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
L’organisme de médiation choisi est :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Adresse :
49 Rue de Ponthieu
75008 Paris
France
7. Responsabilité
Contes & Pixels s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour sur son site.
Toutefois, le vendeur ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou d’interruptions du service liées notamment au fonctionnement du site, des prestataires techniques ou des réseaux internet.